51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 30·fr...ée Générale Extraordinaire du 25 mai 1974, ayant décidé l'augmenta...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 22·fr... d'une contenance dénoncée de 95 m², mais qui est en réalité de 79...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr...ommune de Djedaida en date du 15 mai 1971; Arrête : ARTICLE PREM...
- Journal Officiel·1972 / N°006·page 30·fr... inséré au Journal Officiel du 5 mai 1970. Les opérations ont été...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 22·fr...1976 Sadok Azizi, à compter du 5 mai 1976 Béchir Ismail, à compter...
- Journal Officiel·1958 / N°086·page 2·fr...Vu le décret du 25 mai 1950 (7 chaubane 1369) portant fixation du ...
- Journal Officiel·1964 / N°026·page 8·fr...Suivant acte Civil en date du 25 mars 1964, enregistré à Tunis le ...
- Journal Officiel·1972 / N°046·page 15·fr...de la République Tunisienne du 5 mai 1970. Les opérations ont été...
- Journal Officiel·1972 / N°032·page 17·fr...1971 Zaibi Mongi, à compter du 5 mars 1971 Ben Mansoura Ali, à com...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 47·fr...d'une contenance dénoncée de 835 m², celle résultant du présent bo...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 6·fr718 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° ...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 17·fr... du Ragoubet El-Kalâat (cote 755 m.), dont les coordonnées sont : ...
- Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr...Il a une superficie de 25 m² avec quarante deux centaires (2 arcs ...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 36·fr...La superficie couverte est de 85 m² limitée au Sud par le lot n° 8...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 24·fr...ohsen Dakhlaoui, à compter du 15 mai 1972 Abdelkader Boudiemaa, à ...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 27·fr...n d'une superficie totale de 105 m². L'appartement n°4 est compos...
- Journal Officiel·1962 / N°017·page 4·fr...A la date du 25 Mars 1961, la dame Manoubia bent Amor ben Houimel ...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 12·fr...Ahmed Mohamed Hadi Toumi, à compter du 5 mai 1974. Hamadi Dras Ben...
- Annonces Légales·2014 / N°052·page 34·fr... carré d'une contenance de 32145 m² complanté par des oliviers con...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 2·fr...rticle 3 du décret susvisé du 25 mai 1904 (10 rabia I 1322). ART....