Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 30·fr
    ...ée Générale Extraordinaire du 25 mai 1974, ayant décidé l'augmenta...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 22·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 95 m², mais qui est en réalité de 79...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...ommune de Djedaida en date du 15 mai 1971; Arrête : ARTICLE PREM...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 30·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 5 mai 1970. Les opérations ont été...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 22·fr
    ...1976 Sadok Azizi, à compter du 5 mai 1976 Béchir Ismail, à compter...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 2·fr
    ...Vu le décret du 25 mai 1950 (7 chaubane 1369) portant fixation du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 8·fr
    ...Suivant acte Civil en date du 25 mars 1964, enregistré à Tunis le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 15·fr
    ...de la République Tunisienne du 5 mai 1970. Les opérations ont été...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 17·fr
    ...1971 Zaibi Mongi, à compter du 5 mars 1971 Ben Mansoura Ali, à com...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 47·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 835 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 6·fr
    718 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 17·fr
    ... du Ragoubet El-Kalâat (cote 755 m.), dont les coordonnées sont : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...Il a une superficie de 25 m² avec quarante deux centaires (2 arcs ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 36·fr
    ...La superficie couverte est de 85 m² limitée au Sud par le lot n° 8...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 24·fr
    ...ohsen Dakhlaoui, à compter du 15 mai 1972 Abdelkader Boudiemaa, à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 27·fr
    ...n d'une superficie totale de 105 m². L'appartement n°4 est compos...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 4·fr
    ...A la date du 25 Mars 1961, la dame Manoubia bent Amor ben Houimel ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 12·fr
    ...Ahmed Mohamed Hadi Toumi, à compter du 5 mai 1974. Hamadi Dras Ben...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 34·fr
    ... carré d'une contenance de 32145 m² complanté par des oliviers con...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 2·fr
    ...rticle 3 du décret susvisé du 25 mai 1904 (10 rabia I 1322). ART....