...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...

...Il appartiendra donc à tous ceux ayant un intérêt quelconque avec ...

...— La gestion des documents appartenant aux services et organismes ...

...uvant, non compris le matériel appartenant au locataire actuel, le...

...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...

... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2010A00752FCCC...

...arts de 100 Dinars chacune lui appartenant dans la sus dite Sociét...

... les soixante parts (60 p) lui appartenant dans la société «CAPUCI...

...emporaires de la catégorie "D" appartenant au ministère de la just...

...L'un des deux rapporteurs peut appartenir, le cas échéant, à une u...

...Le titulaire est tenu d'afficher de façon apparente, dans le ou le...

...és à la demande sur un terrain appartenant à la Société Franco-Ard...

...is à Tunis, 5 rue de Marseille appartenant actuellement à la Centr...

... de l'enseignement secondaire, appartenant aux mêmes catégories. ...

...totalité de la maison qui leur appartient et qui est en leur posse...

... | | Instruments d'opfique et appareils photographiques | 1.000 D...

...A l'est par une propriété en cours de construction appartenant à u...

...e de l'échangeur d'électricité appartenant à La STEG dans lequel e...

...— Toutes les occupations de logement dans un immeuble appartenant ...

...une Mesket appartenant à Mohamed El Maztoul; au Nord : une Meskat ...