Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 51·fr
    ...97/1076 parts indivises soustraites de l'immeuble immatriculé sis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 49·fr
    ...trie et de l'énergie et des petites et moyennes entreprises sous l...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 24·fr
    ...ue Sidi Salem et ayant pour limites, au sud, le terrain kohouk, à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 25·fr
    ...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'assembl...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 14·fr
    ...ble pour les actions non souscrites à titre irréductible au prorat...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 42·fr
    ....000) outre les frais de poursuites et les frais d'expertise judic...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 38·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans les vingt jours suivant l...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 9·fr
    ...L'Acovat Chargé des Poursuites : Maître Sadok Bou-Hellal avocat à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 32·fr
    ...Les oppositions devront être faites entre les mains de Maître M'ha...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 6·fr
    ...— Les limites de cet arrondissement représentées sur le plan annex...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 39·fr
    ...Les limites de l'immeuble : - Sud : Adel Whichi - Nord : Rue Olfa...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 36·fr
    ...ila Mahdia 3- Chargé de poursuites judiciaire : Maître Ahlem Sbai...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 49·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Maître Haddar Fet...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 16·fr
    ...res en plus des frais de poursuites qui seront fixés par le tribun...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 41·fr
    ...ustrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises, du mi...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 6·fr
    ...- Les 15 actions créées seront émises et souscrites par ces 15 act...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 5·fr
    ...IENNE — 21-25 Mai 1965 Les limites Nord du présent permis et Sud ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 25·fr
    ...les oppositions devront être faites par les créanciers éventuels e...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 45·fr
    ... nationale et ouvre sur les limites de la ville de Bizerte et ses ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 47·fr
    ...000), outre les frais de poursuites (y compris les frais d'experti...