Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 16·fr
    ...st le signal géodésique (cote 15 m.) de la Kouba du marabout Sidi-...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 22·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 425 m², celle déduite du plan est de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 6·fr
    ...amment le décret n° 88-459 du 25 mars 1988 visé ci-dessus. Art. 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 3·fr
    ... N° 59-81 du 21 juillet 1959 (15 moharem 1379), portant création e...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 12·fr
    ... notamment la loi n° 58-36 du 15 mars 1958, portant modification d...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr
    ...Avise le public que le samedi 25 mars 1961, à 9 heures du matin, i...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 18·fr
    ...oncée de 570 m², celle résultant du présent bornage est de 565 m².
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr
    ...Il sera ouvert du 1er au 15 mars 1977, inclus, une troisième émiss...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 20·fr
    ...Une voie de 15 m. récemment créée. A l'Est : Mohamed Rechid Djema...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...lieue de Tunis, super, fiche 285 m², formant deux appartements cha...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 4·fr
    760 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 - 15 Mai 197...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 42·fr
    ...uisition N° 59.431 déposée le 15 mai 1972 et dont un extrait a été...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 13·fr
    ...ttorio Masetti né à Pesaro; le 5 mars 1921, lequel est autorisé à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 9·fr
    ...es sur les relevés déposés le 15 mai 1976, au siège du gouvernorat...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 29·fr
    ...niana, d'une contenance de 2.025 m². Le requérant déclare : a) Q...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 4·fr
    ...e Ben Abdallah Trabelsi, né le 5 mars 1919 à Tunis 13402 Mohamed B...
  • Journal Officiel·1991 / N°071·page 6·fr
    ...— 5 % sur une longueur inférieure à 5 mètres ; — 8 % sur une long...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...BREVET N° 8.828 Sur le vu du procès-verbal dressé le 25 mai 1955,...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 20·fr
    ... 31 janvier 1966, signifié le 25 mars 1966. Immeubles dont la lic...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23-25 Mai 1958 C...