Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 8·fr
    ...hy et Canam ont notifié leur décision de ne pas renouveler le perm...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 114·fr
    ...t à compter de la date de la décision prise par l'employeur après ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Il est précisé que le fonds de commerce est présentement vendu san...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 9·fr
    ...— de la décision de la Banque Centrale de Tunisie autorisant l'opé...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr
    ...- L'unité de recherche peut être dissoute par décision du premier ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 27·fr
    ...ée à une date ultérieure par décision du Secrétaire d'Etat aux Pos...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 25·fr
    ...Appointements des gérants fixés par décision collective des associ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ...la Précision Mécanique dans le siège est à Tunis, 84 Avenue de Car...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 44·fr
    ...plus investi des pouvoirs de décision les plus étendus pour agir a...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...La concession de la pension est effectuée par décision du directeu...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 10·fr
    ...de cet organe pourront être précisés par la conférence des parties...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr
    ...6, rue de Bretagne Par décision collective des associés prise à l...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr
    ...1° Approbation du Bilan de l'Exercice 1958, décision à prendre pou...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. Article 53 (nouveau) : Ret...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 21·fr
    ...Ratifier toutes décisions prises à l'Assemblée Générale Extraordin...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...é domiciliataire du dossier précisant les montants des transferts ...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 20·fr
    ...A | MED.ALI B ABDEMAZDA HAQI KACISR | RHOLMA BEN AHMED DURRRE | |...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 10·fr
    ...— Décomposition en triangles, abscisses et ordonnées. Alignements ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr
    ...tranger ou d'une copie de la décision administrative autorisant la...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 7·fr
    ...he personnelle sur un thème précis aboutissant à l'élaboration d'u...