Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 48·fr
    ...Description de l'immeuble : consistant en une parcelle de terre nu...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 26·fr
    ... le 16 Mars 2011, numéro d'inscription 3204339, reçu numéro M08490...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 30·fr
    ...rmule (I) indiquée dans la description où R1 est OH CN, CONR6R7 ou...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 44·fr
    ...84, deux notaires à la circonscription du tribunal de première ins...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 35·fr
    ... au droit préférentiel de souscription 2) Modification des Statuts...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 5·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription des candidats est fixée au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 7·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 25 avril 1976. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 53·fr
    ...aison du quart lors de la souscription et pour les trois autres qu...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 13·fr
    ...ce, en méconnaissance des prescriptions de la circulaire n° 98 du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 9·fr
    ...suivant la déclaration de souscription et de versement du 12 janvi...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...4) Description du bien immobilier : - le bien immobilier dénommé "...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 3·fr
    ...La demande d'inscription, établie sur papier libre, devra être acc...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...Description des immeubles saisis : L'immeuble saisi se situe à rou...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 5·fr
    ...— La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 23 jan...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 9·fr
    ...2.** — La clôture du registre d'inscription est fixée au 27 avril ...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 6·fr
    ...e moitié (1/2) lors de la souscription. Pour Extrait L'un des Fo...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 2·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 10 décembre 1968...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 34·fr
    ...971, sur le registre des transcriptions d'actes, au volume no 1, s...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 10·fr
    ...de où dépasse celle de la prescription acquittégale, de la totalit...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 5·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 15 février 1974....