Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 3·fr
    ...le chalutier est actuellement accosté au port de pêche de Bizerte....
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 16·fr
    ...1- de changer l'actuelle dénomination sociale de la Société à Savo...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 47·fr
    ...ise à rue Hannibal Tataouine actuellement café au profit de M Hamd...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 11·fr
    ... et accorder les récompenses actuellement prévues ou qui viendraie...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 69·fr
    ...apital social est ainsi fixé actuellement à 5.000 D. et divisé en ...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 22·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 36·fr
    ...port El Jadid Sfax Nejah, et actuellement à route Sidi Mansour km ...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 8·fr
    ... principale El malleha Radès actuellement rue Hédi Nouira. Toute ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 14·fr
    ...ôté est jadis par jardak est actuellement par Baklouti, du côté no...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 21·fr
    ...Anciennement Baccar Bou Haddia et actuellement : le Domaine de l'E...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 18·fr
    ...Limites actuelles : Au sud : Valensi ; À l'est : Meskat aboutiss...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 41·fr
    ...la route de Khnefes - Soukra actuellement et une rue d'une superfi...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 29·fr
    ...de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligati...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr
    ...meuble, ledit appartement et actuellement loué par Mr Najib Zrelli...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 61·fr
    ...La propriété de Ben Miled auparavant et actuellement la propriété ...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...a CIN n°08708086, domiciliée actuellement à la rue Khadouja Thamri...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 48·fr
    ...Imed Ben Labidi Mansouri auparavant et SAID actuellement, ouvrier,...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 48·fr
    ...rat de Bizerte (adresse contractuelle de débiteur saisi). Et pour...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 42·fr
    ...dressement dans sa situation actuelle et a ordonné sa cession aux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 9·fr
    ...exécuter une obligation contractuelle. Article 12 1. Quiconque s...