Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 12·fr
    ...par l’intermédiaire de la Banque d’Etat de l’U.R.S.S., agissant po...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 8·fr
    ...à Tunis, 19, rue Al Djazira et agissant à son nom et pour son prop...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 2·fr
    ... service 1025 Démission d'un magistrat 1025 Arrêté du ministre d...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 15·fr
    ...e la société de Jebel Jérissa, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·2015 / N°079·page 2·fr
    ...e la Justice Détachement d'un magistrat ... 2373 Ministère de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 8·fr
    ... Tunis, 26 Rue d'Angleterre et agissant pour le compte de cet offi...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 63·fr
    Ministère de la justice Office des logements des magistrats et du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 31·fr
    ...é seront examinées par le dit magistrat au cours de ces opérations...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 2·fr
    ...802 # Décrets et Arrêtés ## Ministère de la Justice ### MAGISTR...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 46·fr
    ...eprise publique du fait de ces agissements tels que cités par l'ac...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ...à Tunis, 25 avenue de Paris et agissant pour le compte de cette so...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 16·fr
    ...ant au stade terminal, qu'il s'agisse d'une clinique mono discipli...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 50·fr
    ...tice Office des logements des magistrats et du personnel du minist...
  • Journal Officiel·2014 / N°055·page 6·fr
    ...Il est mis fin au détachement de Monsieur Ahmed El Hafi, magistrat...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 19·fr
    ...à Tunis, 19, Rue Al-Djazira et agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 8·fr
    ...ICE ET DES DROITS DE L'HOMME MAGISTRATS Liste d'aptitude pour le...
  • Journal Officiel·2002 / N°080·page 3·fr
    ...Madame Meherzia Zeineb Ben Ayed épouse Kilani, magistrat du troisi...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 3·fr
    ...Monsieur Imed Boukhris, magistrat de troisième grade, est nommé pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 67·fr
    ...omme Office des logements des magistrats et du personnel Du minist...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 2·fr
    ...2653 Fin de détachement d'un magistrat ... 2653 # Ministère des ...