Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 8·fr
    ...## ARTICLE 17 ### USAGE DU SIGNE 1. Le signe distinctif répété tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 13·fr
    ...s dits articles et ce nonobstant les dispositions de l'article pre...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...— Tutelle administrative ART. 41. — Les Secrétariats d'État au Pl...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 44·fr
    ...140 parts; Monsieur Béchir Chergui : 140 parts; Monsieur Yahia Gho...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 6·fr
    ...— Il est ajouté à la convention sus-visée l'article suivant : Art...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 18·fr
    ...a - la section des arts populaires b - la section des arts contemp...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 10·fr
    ...## ARTICLE 8 1) Les contingents visés à l'article 1 paragraphe 2,...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 14·fr
    ...Article premier - L'examen professionnel sur épreuves pour l'intég...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 21·fr
    ...Le rédacteur de l'acte est responsable à l'égard des parties de to...
  • Journal Officiel·2022 / N°094·page 6·fr
    ...industrie, du commerce et de l'artisanat, - Hatem Meziou, représen...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 4·fr
    ...- Les inscriptions faites conformément aux articles 7 et 8 prennen...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 7·fr
    ...- cartes à 25 unités : 2,000 dinars, - cartes à 50 unités : 4,000 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 15·fr
    ...Dans le cas prévu par l'article 37 de la loi susvisée n° 2001-21 d...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 8·fr
    ...— Sous réserve des dispositions de l'article 8 de la présente loi ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 9·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef du département. Art. 4. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 24·fr
    ARTICLE 140 Les timbres saisis chez ceux qui s'en permettent le c...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 2·fr
    ...— L'article 11 du décret sus-visé n° 71-362 du 9 octobre 1971 est ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 3·fr
    ...— Les conditions de participation à cet examen sont prévues par l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ...— Dispositions générales ART. 728. — Il y a contrat de compte cou...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 3·fr
    ...## TITRE IV ### Des rédacteurs ART. 5. — Les rédacteurs sont cha...