Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 21·fr
    ...2013T04749SRLB2 Société Ghofran Transport En vertu d'un procès-v...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 28·fr
    ...108 avenue 14 Janvier Bizerte MF : 1425828/F/A/M/000 Registre de...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 27·fr
    ...AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (Par ap...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 4·fr
    ...La surface couverte de ce bâtiment est de 140m², une partie Nord-O...
  • Annonces Légales·2014 / N°034·page 25·fr
    ...2014400237SRLB2 --- Transfert du siège Société SDI GROUP MED Sa...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 50·fr
    ...Pour s'acquitter des obligations qui leur incombent en vertu des a...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 46·fr
    ...cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession. En conséq...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 48·fr
    ...2013X02349DIVD2 Avis de perte d'un document de propriété La pert...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 32·fr
    ...- Le transfert du siège social : 17 Rue Ahmed chawki, Hammam- Chat...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 13·fr
    ...- Le concours externe susvisé est ouvert par arrêté : * du minist...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 22·fr
    ...En Tunisie, les certificats d'origine sont délivrés par les chambr...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 43·fr
    ...cette loi en vue d'obtenir un certificat de possession. En conséq...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 93·fr
    Arrêté du ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle d...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 45·fr
    ...Le certificat de non faillite ou au concordat préventif. 6. Certif...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 25·fr
    ...0640366Q/A/M/000 Il appert du PV de transfert de siège du 9/02/20...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 2·fr
    ...és dans certaines délégations des gouvernorats de Bizerte, Médenin...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 16·fr
    ...2022R02396DIVD2 ## Perte d'un acte de propriété Mme Najiba Al Ad...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 30·fr
    ... aux études d'ingénieurs de Bizerte | Mathématiques | 08/02/2011 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 47·fr
    ...Compose d'un le rez-de-chaussée de superficie couverte 156 m² qui ...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 26·fr
    ...2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la ...