Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 81·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment les articles 12, 3...
  • Journal Officiel·2019 / N°004·page 17·fr
    ...- le budget de l'institut national de la consommation et le schéma...
  • Journal Officiel·2025 / N°019·page 3·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat au ministère des fina...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 16·fr
    ...its inscrits au titre II du budget du ministère de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 18·fr
    ...— Contribution au budget de capital | — | — | — | — | — | — | | ...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 23·fr
    ...08 300 | | 60 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 34·fr
    ...350.000 D sur ressources globales du Budget et 150.000 D sur prêts...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 48·fr
    ...39 - Le budget de fonctionnement de l'instance comprend les recett...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 10·fr
    ... 1378), portant fixation du budget ordinaire de l'exercice 1955-56...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...— Le projet de budget du Groupement est établi chaque année par le...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 12·fr
    ...- d'examiner les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'équi...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 4·fr
    ...1), portant modification du budget de l'exercice 1951-1953, et not...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 86·fr
    ...ons légales, fait grever le budget de l'établissement public de P...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 13·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 24 tel...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 3·fr
    ...s et d'établir le projet de budget du conseil. Il établit la liste...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 13·fr
    ...15 - Les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investisseme...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 38·fr
    ...7, portant loi organique du budget, telle que modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr
    ...Il examine, chaque année, le projet de budget de la bibliothèque n...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 8·fr
    ...grammes, des Projets et des Budgets d'Informatisation, Vu l'avis ...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 44·fr
    ...Son budget attaché pour ordre au budget de l'État. Le dit établis...