Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire à caractère agricole objet du...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une nouvelle villa sis entre route Gremda et l'Afrane ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 27·fr
    ... photo-coagulation (59) Il s'agit d'un procédé thérapeutique s'ap...
  • Annonces Légales·2011 / N°005·page 34·fr
    ...Il s'agit du quart de la moitié indivis de la totalité d'un terrai...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 11·fr
    ...effectuées ou émis prouve la légitimité de leurs raisons et leur c...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 14·fr
    ...té Monsieur Sadok Daoud) il s'agit d'un terrain agricole arboré pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 42·fr
    ...Il s'agit de 6374933.350/345.600.000.000 parts à l'indivision corr...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 51·fr
    ...il s'agit d'un terrain rectangulaire sur une partie est bâtis un d...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 10·fr
    ...s à cité Ettamir Ariana, il s'agit d'une villa d'un rez-de-chaussé...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 10·fr
    ...Il s'agit de 928.172 parts à l'indivision du terrain objet du TF n...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 17·fr
    ...'Investissement Touristique "SOGIT" S.A. au capital social de 6.72...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 22·fr
    ...Infographiste 3D-Digital Primitives Méditerranéenne, Membre Selmi ...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 30·fr
    ...Le-Liquidateur N° 952 --- SOGITEX AVIS DE CONVOCATION A L'ASSE...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 51·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain route sise route de Gabès km 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 13·fr
    ...de sa moyenne générale s'il s'agit de matières étudiées à partir d...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 9·fr
    ...essaires pour établir qu'il s'agit d'une infraction donnant lieu à...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 32·fr
    ...2004X1093DIVD3 ## RECTIFICATIF ### Rectificatif ### SPONGITEX S...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 15·fr
    ...na Titre en vertu du quel il agit : état de liquidation numéro 22...
  • Annonces Légales·2021 / N°085·page 11·fr
    ...L'immeuble, objet de la vente, s'agit d'une construction ayant deu...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 63·fr
    ...exception des joints soudés longitudinaux qui peuvent être soumis ...