Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
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  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 35·fr
    ...La totalité du moitié indivis de l'immeuble sis route Saltnia km 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 8·fr
    ...lève des surfaces communes et indivises à savoir : 34,34/1693 part...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 49·fr
    ...2016T01638VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 24·fr
    ...2- Des parts indivises revenant à la 2 partie saisie de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 20·fr
    ...- Les parts indivises objet du titre foncier n°568906 Nabeul dénom...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 27·fr
    ...- Examen et approbation des états Financiers individuels de l'exer...
  • Annonces Légales·2010 / N°077·page 40·fr
    ...14 parts indivises revenant à titre de propriété à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 51·fr
    ...Parts indivises la vendre : les 100,6875 indivise du TF n°116381 T...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 13·fr
    ...2017F00147SODB1 ## Constitution Entreprise Individuelle Suivant m...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 31·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et aux états financiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 18·fr
    ...- La cession de la société comme étant un tout indivisible. - La n...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 34·fr
    individuellement devant les juridictions et de signer séparément e...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 23·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de l'exerci...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 19·fr
    ... comptes relatifs aux comptes individuels pour l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 10·fr
    ...2023R00422APSF2 ### Association Ksar Lahmar des sports individuel...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 63·fr
    ...Constat de la renonciation des actionnaires à titre individuel en ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 35·fr
    ...Ainsi que les 136/2772ème parts indivises représentant les parties...
  • Annonces Légales·2019 / N°098·page 15·fr
    ...Consistant en les parts indivises revenants au débiteurs poursuivi...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 463/130.000 de l'obje...