Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 490 résultats pour ""LE 15""
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 20·fr
    ...istrements des sociétés Sfax, le 15 janvier 2019, sous le numéro 1...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 2·fr
    ...stre National des Entreprises le 15/9/2023 sous la Quittance n°202...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 17·fr
    ...ette des finances de Jendouba le 15 juin 2005 sous le n° 05701517 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°097·page 4·fr
    ...nances rue Victor Hugo Sousse le 15 septembre 2008 sous le n° 0850...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 35·fr
    ...e frais et notamment son article 15; Vu l'arrêté du 18 mars 1959, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 32·fr
    ...verbal enregistré à Teboulba, le 15 mai 1984, folio 47, case 14, v...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 3·fr
    ...es finances La Marsa le 15/01/2015 sous le 15500174 quittance n° 3...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 89·fr
    ...Tunis, le 15 août 2007. Le ministre du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 30·fr
    ...e propriétaire, sera effectué le 15 septembre 1965, par Monsieur T...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 26·fr
    ... la même recette des finances le 15 novembre 2013 quittance 93392 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 25·fr
    ...B0143822010 Suite au PV en date du 21/01/2016, enregistré le 15/0...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 39·fr
    ...de l'AGE du 19/12/2017 enregistré à la recette de finance le 15/02...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 32·fr
    ... première instance de Sousse, le 15 juillet 1977. Il a été constit...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 3·fr
    ... chaque année et à terme échu le 15 du même mois correspondant à c...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 17·fr
    ...Tunis, le 15 septembre 2008. Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 14·fr
    ... de sociétés 1er bureau Tunis le 15 juin 2004 sous le vol 31 série...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 39·fr
    ...e première instance de Tunis, le 15 juillet 2005 sous le n° D24822...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 24·fr
    ... 1ère instance de Tunis (API) le 15 janvier 2007 sous le n° D24299...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 35·fr
    ...13 septembre 2011, enregistré le 15 septembre 2011 à la recette de...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 23·fr
    ...ecette des finances de Nabeul le 15/8/2012 sous le n°12504959 quit...