Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 16·fr
    ...vant les objets d'art comme patrimoine historique. ### ARTICLE 78...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 17·fr
    ...qui composent l'ensemble du patrimoine de la société absorbée "ASS...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 31·fr
    ...a gestion et du contrôle du patrimoine. Art. 22. - La direction d...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 9·fr
    ...- Conserver le patrimoine national judiciaire et exploiter ses ric...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 20·fr
    ...9 et la transmission de son patrimoine à la Compagnie d'Assurances...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 7·fr
    ...lable du ministre chargé du patrimoine. La tentative est punissab...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 28·fr
    ...1/ Inventaire du patrimoine de la société. 2/ Questions diverses....
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 28·fr
    ...ut supérieur des métiers du patrimoine de Tunis. Par décret n° 20...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 13·fr
    ... fonder son jugement sur le patrimoine, l'activité, la situation f...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 19·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine sont chargés, chacun en ce ...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 33·fr
    ...remière d'une partie de son patrimoine consistant principalement e...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 18·fr
    ...étaux, - à la protection du patrimoine national et de la propriété...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 15·fr
    ...n ainsi que le transfert du patrimoine des sociétés Aures et Le Fo...
  • Journal Officiel·1988 / N°026·page 3·fr
    ...d'analyses et d'essais, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 5·fr
    ...Elle tient une comptabilité matière du patrimoine existant, met à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 15·fr
    ...t golf Carthage à Soukra au patrimoine de la société Promogolf Mon...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 11·fr
    ...ale et un inventaire de son patrimoine En conséquence, nous invit...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 23·fr
    ...'avis du ministre chargé du patrimoine est obligatoirement recueil...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 27·fr
    ...culture et de sauvegarde du patrimoine. Art. 3 - Nul ne peut cumu...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 28·fr
    ...anvier 2005, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...