252 946 résultats pour ""TAI""
- Journal Officiel·2007 / N°083·page 3·fr...3483 Nomination de secrétaires principaux d'université et d'établi...
- Journal Officiel·2026 / N°072·page 22·fr...er du corps hospitalo-sanitaire militaire, ensemble les textes qui...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 20·fr...les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du ...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 25·fr...Fait à Tunis, le 23 décembre 1966 Le Sous-Secrétaire d'Etat à l'A...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 47·fr...Monsieur Abderrafik Fadhlaoui, secrétaire culturel, est chargé des...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 1·fr...93 ARRÊTE du Secrétaire d'Etat à la Justice du 24 janvier 1967, fi...
- Journal Officiel·2016 / N°048·page 31·fr...Le docteur Anis Ben Maamar, professeur hospitalo-universitaire en ...
- Journal Officiel·1979 / N°043·page 27·fr...Samala en qualité de propriétaire sera effectué le 20 juin 1979 pa...
- Journal Officiel·2019 / N°071·page 97·fr...Les personnels médicaux, juxta médicaux hospitalo-universitaires e...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 8·fr...Nabeul, Sfax, Gafsa et Gabès; Vu l’avis du Secrétaire d’Etat au P...
- Annonces Légales·2020 / N°049·page 28·fr...Mauna Bouzidi - Secrétaire général : Sihem Lamine - Secrétaire gén...
- Journal Officiel·2026 / N°072·page 10·fr...er du corps hospitalo-sanitaire militaire, ensemble les textes qui...
- Journal Officiel·1984 / N°040·page 12·frles propriétaires possédant à l'intérieur du périmètre des terres ...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 16·fr...## CHAPITRE III ### Des prêts universitaires Art. 21. — Des prêts...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 4·fr...— Le Secrétaire d'Etat à la Présidence ou son représentant, présid...
- Journal Officiel·1977 / N°039·page 9·fr...les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du ...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 18·fr...4) En cas de perte ou de dommage certain ou présumé, le transporte...
- Journal Officiel·2011 / N°021·page 12·fr... centres et établissements sanitaires dans lesquels le dépistage a...
- Journal Officiel·2017 / N°018·page 13·fr... chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignemen...
- Journal Officiel·2002 / N°063·page 30·fr...| | Références législatives et /ou réglementaires | | --- | | -...