Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 19·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de déta...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 2·fr
    ...— La valeur additionnelle du point d'indice est fixée conformément...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 29·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. A...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 7·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent aux importations...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 4·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 5·fr
    ...— Est approuvé le plan d'aménagement annexé au présent décret et c...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 18·fr
    ...295 à 324) ## AVIS AU PUBLIC Le public est informé que par une p...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 3·fr
    ...s du Personnel - 1 titulaire - 2 suppléants Représentants du pers...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 9·fr
    ...- L'unité de réalisation du projet d'irrigation à partir des eaux ...
  • Journal Officiel·2026 / N°075·page 12·fr
    ... tels que fixés au premier et deuxième tiret du premier paragraphe...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 6·fr
    ...La revente au public se fera au prix de 2 D,500 le billet entier e...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 47·fr
    ...tersection du parallèle 34°05'00" avec la limite du plateau contin...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 35·fr
    ...| 92 du plan du titre foncier n° 45708/12429 Béja (p 321 ) | 45708...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 26·fr
    ...9 - Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr
    ...— 12 % au profit de la Société des Courses de Tunis. — 5 % au pro...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 9·fr
    ...Ils doivent être astreints au port de l'uniforme. Art. 38. — Les ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 3·fr
    ...— Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan, a...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 20·fr
    ...Considérant que le Conseil constitutionnel a déjà été saisi du pro...