Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 2·fr
    ...2.** — La Commission a pour objet d'évaluer le montant de l'indemn...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 20·fr
    ...s structures concernées, - d'évaluer les résultats des plans de dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 11·fr
    ...— d'évaluer le degré de compréhension (contenu du message; démarch...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 43·fr
    ...ère et pour un montant qui s'évalue à deux million cinq cent cinqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 24·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 23·fr
    ... bénéfices de l'institution, évaluer et déposer un exemplaire de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 10·fr
    ... entier supérieur; — la plus-value dans le cas de marchandises dé...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 22·fr
    ...te contre la corruption et d'évaluer leur mise en œuvre et leur ef...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 4·fr
    ...(nouveau) - La moins-value engendrée au niveau de l'agence et de s...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 16·fr
    ...es textes d'application, 5- évaluer périodiquement l'avancement d...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 20·fr
    ... production y afférents, - d'évaluer les études relatives aux proj...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 5·fr
    ...t admise en déduction la plus-value de cession des actions réalisé...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 15·fr
    ...et financier, - contrôler et évaluer, - promouvoir le secteur par ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 17·fr
    ...dence du tribunal ; il devra évaluer différemment le montant des d...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 45·fr
    ...l'organisme concerné, afin d'évaluer les exigences spécifiées à l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 18·fr
    ...idats par ordre de mérite, - évaluer les documents pédagogiques pr...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 14·fr
    ...s la mesure où elle permet d'évaluer l'impact des projets d'équipe...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 10·fr
    ...3) établit, évalue et contrôle l'exécution des programmes et les i...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 17·fr
    ...aire, le cas échéant, afin d'évaluer dans quelle mesure cette pers...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 18·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...