Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 121·fr
    ...La continuité de l'exploitation suppose que l'entreprise poursuit ...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 4·fr
    ...vices administratifs, des entreprises publiques ou privées ou à l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 42·fr
    ...tif aux participations et entreprises et établissement, publics, t...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 6·fr
    ... National du registre des entreprises sous l'identifiant unique N°...
  • Journal Officiel·2007 / N°029·page 13·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES NOMINATION Par décret n° 2...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 2·fr
    ...18/3/2026 Dénomination sociale de l'entreprise citoyenne : Sociét...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 19·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 29 janvier 2005, fixant l...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    ...- Toute entreprise sollicitant le bénéfice de l'aide financière du...
  • Journal Officiel·1999 / N°098·page 6·fr
    ...- La garantie du fonds est accordée contre paiement par l'entrepri...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 2·fr
    ...t de la petite et moyenne entreprise 3863 # Ministère des Domaine...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 31·fr
    ...eil d'Administration de L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 44·fr
    ...Les entreprises agréées par le Ministère de l'Équipement pour un p...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ...e l'activité normale de l'entreprise ou à lui causer un dommage au...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 7·fr
    ...ngagements techniques des entreprises d'assurances de toutes natur...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 2·fr
    ... au Registre National des Entreprises de Tunis, le 02 novembre 202...
  • Annonces Légales·2024 / N°009·page 4·fr
    ... au registre national des entreprises sous l'identifiant unique N°...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 10·fr
    ...ice de la tutelle sur les entreprises publiques, aux modalités d'a...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 1·fr
    ... au profit des agents des entreprises publiques régis par le statu...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 1·fr
    ... d'un membre au conseil d'entreprise à l'agence nationale de prote...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 13·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 3 janvier 2006, portant d...