Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 8·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 15 juillet 197...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 17·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 8 janv...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 28·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 22 fév...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 25·fr
    ...Description du bien immobilier : La totalité du bien sis à Kébili ...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 2·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 6 juillet 1974. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 23·fr
    ... à Kairouan, El Oustia circonscription de Mansourah, Gouvernorat d...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 38·fr
    ... finances de Jendouba N° d'inscription 12200799, reçu N° M012286, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 15·fr
    ...Intégrale à la souscription - Jouissance : 1er janvier 2012 ### D...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 11·fr
    ...suite à la déclaration de souscription et de versement auprès de m...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 65·fr
    ...La description de l'immeuble non immatriculé tel que expertisé est...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...ctivité locale dans la circonscription de laquelle est situé l'imm...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 13·fr
    ...Descriptif de l'Immeuble : l'immeuble objet du titre foncier n°162...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 7·fr
    ...Bien immobilier objet de la vente Description de l'immeuble : - Em...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...1° A concurrence de 75 %, des agents en fonctions, après inscripti...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 39·fr
    ...4°) Deux exemplaires du bulletin des souscripteurs, enregistrés à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 8·fr
    ...e la clôture de la liste d'inscription. ## TITRE II ## Règlement...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 11·fr
    ...entièrement libérées à la souscription ainsi le capital social est...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 41·fr
    ...ier de justice dans la circonscription de Tunis, avise le public q...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 54·fr
    ...La description et l'estimation de la totalité de l'immeuble objet ...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 3·fr
    ...huissier-notaire de la circonscription du Tribunal de première ins...