Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 26·fr
    ...relevant du service auquel ils appartiennent. ART. 31. — Indépend...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 18·fr
    ...equel revient aux débiteurs un appartement sis à l'étage composé d...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 22·fr
    ...,00m, et à l'ouest des arcades appartenant à la municipalité d'une...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 36·fr
    ...Héritiers Ali Bouziri et Menzel Ed-Deb appartenant à Mr. Abdallah ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 7·fr
    ...e et sur le restant un magasin appartenant à Ali sus-nommé. A l'E...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 22·fr
    ...rie, de forge et de maçonnerie appartenant à la Société ou confiés...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 24·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 30·fr
    ...Un chemin d'halage appartenant à la dame Aouicha Bent Mohamed Mahf...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 37·fr
    ...té Immobilière Casa Nostra des appartements n° 20 objet du titre f...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 9·fr
    ...meuble (local commercial) ### Appartenant à la Sté SMAK ### IU :...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...s biens affectés à l'Office ou appartenant à l'Etat. ART. 12. — L...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 25·fr
    ...ue Hédi Saïdi, Immeuble Est 3, appartenant 34, a demandé l'immatri...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 139·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la Société «Ma.son...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 13·fr
    ...« Appareil d'Enregistrement, de contrôle et de dépistage des affec...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 29·fr
    ...meurant au Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig. Propriét...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 29·fr
    ...Une personne physique ne peut appartenir simultanément à plus de h...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 12·fr
    ... la totalité des 150 parts lui appartenant dans la sus-dite Sociét...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 12·fr
    ... Tunis le 26 décembre 1967, il apparait que Monsieur Younes Bougaa...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 31·fr
    ...té des 255 parts sociales leur appartenant dans la dite S.A.R.L. e...