Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 33·fr
    ...1 - La parcelle n° 1 est un terrain blanc avec ses limites d'une s...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 35·fr
    ...ace de 45m² composé de deux petites chambres une cuisine, une sall...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 22·fr
    ... ce, en sus des frais de poursuites et droits de mutation. Pour p...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 42·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 12·fr
    ...Les limites de cette propriété du côté Sud Ellajmi, du côté Nord H...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 23·fr
    ...iées est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 7·fr
    ...Les délibérations sont inscrites, par ordre de date, sur un regist...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 24·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de Maître Mans...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 16·fr
    ...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'assembl...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 25·fr
    ...Les oppositions doivent être faites auprès de ce dernier à son étu...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 14·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 11·fr
    ...nce, selon les modalités prescrites par la législation que cette i...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 13·fr
    ...un en langue arabe et sur des sites internet spécialisés à cet eff...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 46·fr
    ...Quites au Conseil d'Administration. — Questions diverses. Le Con...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 6·fr
    ...musées ou de conservation des sites et monuments historiques ; — ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 25·fr
    droite comprennent chacune 88 chambres et 2 suites, la partie cent...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 28·fr
    ...3500 Dinars, outre les frais de poursuites. Cahier des charges : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 30·fr
    ... le bien à vendre ayant ses limites comme suit : au sud : la parce...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 33·fr
    ...Les oppositions doivent être faites à l'adresse du fonds. 2014S00...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 17·fr
    les actions non souscrites à l'expiration du délai de quarante cin...