Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 10·fr
    ...B196131991, sise à 52 avenue Habib Bourguiba immeuble STB, AFRICA ...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 21·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 9·fr
    ...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 37·fr
    ...ppel N° 28.702 rendu le 21 mai 1969 par la Cour d'Appel de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 30·fr
    ...Arrêt rendu à Sousse le 6 Juin 1969 sous le N° 6.945 Etude de Maît...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 25·fr
    ... décret-loi N° 63-6 du 14 mars 1963, portant création de la Sociét...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 18·fr
    ...nstance de Tunis sous le n°D2421962009 le 30/10/2012. Il a été dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 12·fr
    ...ire de la carte d'identité n°06196688, la pleine propriété du bien...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 24·fr
    ...2004R1962FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Par acte rédigé par ...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 17·fr
    ...e 10 mars 2006 sous le n° D1148196, il a été décidé de désigner M....
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 14·fr
    ...r octobre 2007, sous le n° 7809196, Q. n° 11192, il a été décidé c...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 9·fr
    ...B0119642006 Il appert du P.V de la réunion du directoire en date ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 11·fr
    ...i sus-visée n° 68-12 du 3 juin 1968 et à leurs statuts respectifs....
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 9·fr
    ...2014T01969SRLB2 «SPI» SARL au capital de 10 000 Dinars Siège so...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 17·fr
    ...1271960F/A/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 47·fr
    ...6/2004 et matricule fiscal n° 0196635/N et registre de commerce so...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 5·fr
    ...2 - Sont ajoutés à la loi n° 68-8 du 8 mars 1968 portant organisat...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 8·fr
    ...35399, n° d'enregistrement 04801960, dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-22 Août 1961 1.0...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 20·fr
    ...IQUE TUNISIENNE — 1er Décembre 1961 ## AVIS ### EN VUE DE L'OBTE...