Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...## DISSOLUTION DE SOCIÉTÉ Suivant décisions collectives, en date ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 7·fr
    ...cle précédent sont fixés par décision du Secrétaire d'État aux Fin...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...i-remorques, à condition de préciser leurs caractéristiques. Le d...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ...nne du Domaine de Saouaf par décision de l'Assemblée du 22 octobre...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 2·fr
    ...stration, en particulier les décisions réservées à l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 16·fr
    ...Toutefois, il peut par décision du conseil d'administration être t...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 22·fr
    ...es soumettre à des critères précis en ce qui concerne les dimensio...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...e 1963, sauf prorogation par décision de l'Assemblée Générale des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...Suivant décision de l'Assemblée Générale Ordinaire du 21 juillet 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...nts seront répartis selon la décision de l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 22·fr
    ...Dans le cadre de la décision qu'arrêtera le conseil scientifique, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 16·fr
    ...Un acte de précision sous seings privés conclu le 12 mai 1958 (enr...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 34·fr
    ...Il pourra être transféré en tout autre lieu à Tunis par décision d...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 20·fr
    ...cès-verbal des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...### DEUXIEME AVIS Il appert d'une décision en date du 10 décembre...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr
    ...— Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr
    ... Abdelhak — Tunis — Suivant décision Collective Extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 12·fr
    ...Off-Shore Ltd notifient leur décision de ne pas renouveler le perm...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr
    ...ébauches de dimensions très précises ; qu'on fabrique au moins un ...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 6·fr
    ...ications ou déclarations éclaircissant la question et indiquant, ...