Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 36·fr
    ...un chemin privé appartenant au requérant et son frère germain Ahme...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 17·fr
    ...Une maison appartenant à la Société des Eaux. A l'Est : Un passage...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 9·fr
    ... annexées au présent décret et appartenant à la Radiodiffusion Tél...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 59·fr
    ... de la vente des biens meubles appartenant à la société ITAM, au p...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 24·fr
    ...Part indivise appartenant au débiteur saisi dans un immeuble immat...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 19·fr
    ...s immeubles ci-après désignés, appartenant à M. Mohamed ben Mohame...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 19·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 21·fr
    ...ts de la même année à laquelle appartient l'étudiant déféré devant...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...e de 74.5 m² représentée en un appartement (S + 2) non achevé, sép...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 20·fr
    ...nt en un magasin surélevé d'un appartement, située à Tunis, rue Ma...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 2·fr
    ...s justificatives et doit faire apparaître jour par jour : — Le dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 41·fr
    ...La totalité de l'Immeuble appartenant : Monsieur Bertholle Pierre ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...3.** — La superficie totale des parcelles appartenant à un même pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 24·fr
    ...nfermant une maison arabe et 2 appartements d'une contenance dénon...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 62·fr
    ...'état de fissure et d'humidité apparente dans laquelle se trouve l...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 19·fr
    ...Sa partie complémentaire appartenant au vendeur À l'Est : Un poula...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 5·fr
    ...ctoirement par des signes très apparents (bornes, fossés ou clôtur...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 7·fr
    ... avec toutes les personnes qui appartiennent au groupe de sociétés...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 11·fr
    ...Ahmed ben Hadj Ayed et un chemin privé appartenant à M. Hassen ben...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 26·fr
    ...artes ou étiquettes fixées aux appareils de distribution, citernes...