Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 10·fr
    ...Description de la propriété selon le rapport d'essai mis à jour en...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 19·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 35·fr
    ...Megadmini Amer Kilani 16 rue Rakada le bardo 4- description de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 11·fr
    ...La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée au...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ...de chef de service des circonscriptions territoriales à la Sous-Di...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 29·fr
    ...Les créanciers doivent s'assurer de l'inscription de leurs créance...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 4·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 28 mai...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr
    ...ons Indirectes de leur circonscription avant le 15 septembre 1961 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 27·fr
    ...Les offres non conformes aux prescriptions du présent document ne ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 5·fr
    ...les sur les fondateurs et souscripteurs de cette Société. Art. 3....
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...--- **Sans titre de propriété.** **Désignation et description** ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ...Le rang d'inscription au tableau des membres est déterminé : 1/ p...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 32·fr
    ... le numéro et la date de l'inscription des ouvrages au registre pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 17·fr
    2/ Abandon du droit de souscription au profit de la société d'inve...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 3·fr
    ...— Inscription et radiation à la conservation de la propriété fonci...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 34·fr
    ... va être effectué à la circonscription des ventes foncières au tri...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 34·fr
    ...es de certification, - une description détaillée de tous les regis...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr
    ...tre du côté nord, dont les descriptions sont les suivantes : {1} ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 15·fr
    ...s conditions spécifiques d'inscription et les critères d'évaluatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 2·fr
    ...2.** — La circonscription territoriale du Tribunal de Première Ins...