55 267 résultats pour ""196""
- Journal Officiel·1981 / N°070·page 24·fr... à Sidi Bouzid A.C et I.D case 1964 folio 96 il appert que la soci...
- Journal Officiel·1985 / N°091·page 9·fr...décret-loi n° 62-18 du 21 août 1962 sont modifiées comme suit : |...
- Journal Officiel·1992 / N°051·page 14·fr...le décret n° 66-151 du 8 avril 1966, fixant le statut particulier ...
- Journal Officiel·1992 / N°081·page 8·fr...u la loi N° 65-5 du 12 février 1965 portant promulgation du code d...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 36·fr...1419684V/N/M/000 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinair...
- Journal Officiel·1999 / N°095·page 10·fr...e décret n° 66-171 du 25 avril 1966, portant création de la commun...
- Annonces Légales·2026 / N°026·page 7·fr...uméro d'identification unique 1196093/M, a vendu à la société SR G...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 31·fr...érale Extraordinaire du 22 mai 1969. — Modification des statuts. ...
- Journal Officiel·1983 / N°004·page 17·fr...293 à 324) (Décret n° 68-88 du 28 mars 1968) ## AVIS AU PUBLIC ...
- Annonces Légales·2014 / N°069·page 33·fr...sous le n°14501070 Quittance : 19631, dont deux exemplaires ont ét...
- Journal Officiel·1990 / N°082·page 8·fr... la loi n° 67-51 du 7 décembre 1967, réglementant la profession ba...
- Annonces Légales·2024 / N°146·page 7·fr...Monsieur Mohamed Ben Ali CHakri demeurant au 51 rue 2 mai 1966 Méd...
- Annonces Légales·2004 / N°175·page 24·fr...ême jour vol 32, série D, case 196, registre n° 164. 3 - Assemblé...
- Annonces Légales·2011 / N°003·page 61·fr...onalité tunisienne né le 10/11/1960 à Tataouine promoteur demeuran...
- Journal Officiel·1982 / N°055·page 15·fr... Vu la loi n° 68-13 d'30 juin 1968, portant statut général des pe...
- Journal Officiel·1983 / N°054·page 17·fr... Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1966, portant statut général des pe...
- Journal Officiel·1994 / N°095·page 6·fr...Le ministre du transport, Vu la loi n° 62-13 du 24 avril 1962, po...
- Annonces Légales·2018 / N°104·page 41·fr...2018S02196VEPA1 ## Vente aux enchères publiques ### Etude Maître...
- Journal Officiel·1973 / N°021·page 25·fr...écret-loi n° 60-4 du 9 février 1960 Constitution : d'une Associat...
- Annonces Légales·2011 / N°131·page 44·fr...2011D00196VEPA1 Avis aux créanciers Nomination d'un mandataire d...