Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 26·fr
    ...112.064 Suivant l'ouverture de la Patente N° 94 du 16 mai 1975 Mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 10·fr
    ...ivalent en dinar tunisien, de 15 millions de Dinars Islamiques ne ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 17·fr
    ...le superficie de 01 a 55 ça (155 m²), fractionné en 155 parts, dén...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 22·fr
    ...opriétaires, sera effectué le 25 mars 1961, par M. Chedli Chelbi, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 24·fr
    ...rcevront une prime horaire de 15 millions. Toute heure commencée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 23·fr
    ...La vente aura lieu le vendredi 5 mars 1976 à 9 heures du matin par...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 14·fr
    ...issant en vertu de l'arrêté du 5 mars 1962 du Secrétaire d'État au...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 27·fr
    ... flamme égale ou supérieure à 15 mm. ART. 6. — Le produit vendu s...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 21·fr
    ...uisition N° 28.596 déposée le 15 mai 1971 et dont un extrait a été...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 66·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 635 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 13·fr
    ...uisition N° 56.898 déposée le 25 mai 1957, et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 5·fr
    ...dès; Vu l'arrêté municipal du 5 mars 1963, approuvé le 25 avril 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...ed Ali, d'une superficie de 12,5 m² et faisant l'objet du Titre Fo...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 16·fr
    ...le 15 mai 1969, vol. 768 série bis, case 636. b) Deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 20·fr
    ...t fériers d'une superficie de 35 mètres carrés environ. Le sol de...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 10·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 5 mars 1957. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 9·fr
    ...Réunion pour concordat fixée au jeudi 15 mars 1962, à 9 heures du ...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 4·fr
    602 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mai 1970 Ti...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 16·fr
    ...ocial, enregistré à Tunis, le 25 mai 1966, (vol. 752 bis, case 415...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 19·fr
    ... Soussi Chérifa, à compter du 25 mai 1972 Hajri Hassen, à compter ...