Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 33·fr
    ...its, soit le quart indivis lui appartenant dans le fonds de commer...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 5·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement ou entièreme...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 40·fr
    ...i de vingt jours à partir de l'apparition de cette annonce sur le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 4·fr
    ...r, à l'exception des immeubles appartenant à des étrangers, constr...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 15·fr
    ...Elles sont nominatives, inaliénables, frappant d'un timbre indiqua...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 9·fr
    ... individuels d'habitation ou d'appartements dépendant d'immeubles ...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 11·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 13·fr
    ...un terrain appartenant à Hadj M'Hamed El Guerouachi. Il signale a...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 4·fr
    ...par le jardin «Taieb Ezzaouia» appartenant aux Horchanes ; à l'Oue...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 14·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 44·fr
    ...Et, à cet effet l'acquisition, la prise en location de tout appare...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 17·fr
    ...11, des signes de détente sont apparus et en septembre 2011, Tunis...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 21·fr
    ... Tunis, le 26 février 1958, il apparut que Monsieur Armand COTHA a...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 19·fr
    ...sa partie complémentaire, appartenant à Hasser, frère germain du v...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 7·fr
    ...eurant à Mahdia, rue Manoubia, appaisée n° 6, a demandé l'immatric...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 24·fr
    ...talité des parts sociales leur appartenant, soit 600 parts sociale...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 28·fr
    ...dence "Thouraya", immeuble 06, appartement n° 19, El Manar 1, -Tun...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 47·fr
    ... location et à la location des appartements meublés, situé à immeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 29·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat (un (1) poin...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 12·fr
    ...tion, chaussures et tissus lui appartenant, sis à Tunis 21 bis, ru...