Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 36·fr
    ....000 Dinars Il est d'abord précisé : Que selon procès verbal de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...tive et pour l'exécution des décisions du Conseil. Le Président es...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ...lan et aux Finances, suivant décision du 15 avril 1962. Suivant a...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 6·fr
    ...Cette vente a été autorisée par décision N° 399/E du 5 septembre 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr
    ...Appointements du gérant fixés par décision collective des associés...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 18·fr
    ...les analyse avec une grande précision pour établir les additions n...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 4·fr
    ...L'agent doit être informé, par écrit, de toute décision administra...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ...IEL DE SOUSCRIPTION Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 27·fr
    ...Mai 1972 595 résine thermo-durcissable par le moyen du chauffage ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...Il pourra être transféré en tout autre lieu en Tunisie par décisio...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 13·fr
    ...— Décision à prendre en exécution de l'article 37 de la loi du 24 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 21·fr
    ...Le Conseil peut à tout moment et sur décision motivée retirer au P...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 35·fr
    ...Il est précisé que pour les règlements à réception de la marchandi...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 11·fr
    ...acun sur une partie; Etant précisé que la maison dont il s'agit a...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr
    ... dite pharmacie, un acte de précision s. s. p. en date du 31 janvi...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...a Société, tels qu'ils sont précisés dans la dite délibération. D...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr
    ...ité sociale sont soumis à la décision d'une commission instituée a...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 9·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 32·fr
    ...ment reconnue en Tunisie par décision de la majorité des associés ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr
    ...Almanza Giacoma Anna Aurora et son époux Pollice Tarcisio, demeura...