Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 24·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte précité ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 43·fr
    ...Etant précisé que l'escalier est sécurisé par un garde corps en fe...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr
    ...842 et à l'ouest par la route précitée. 5. Mise à prix : Commis p...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 11·fr
    ...vices, de travaux et d'études précédés d'une mise à concurrence et...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 37·fr
    ... et avantages afférents à son précédent emploi fonctionnel, et ce,...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 5·fr
    ...— Les sanctions prévues à l'article précédent sont prononcées dans...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 22·fr
    ...usse 2, le 11 mai 2012 sous le récépissé de dépôt n°D247702006, il...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 6·fr
    ...nde par laquelle les sociétés précitées sollicitent l'attribution ...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 51·fr
    ...oquer les participants pour la récupération de la valeur de leur p...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 6·fr
    ...ssimilable à un délai moyen de récupération de la valeur actuelle....
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr
    ...En cas de récidive, la peine est élevée au double de son maximum e...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 17·fr
    ...lités qui découlent de ce qui précède. Le Liquidateur Samuel Maz...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 31·fr
    ...avenus tel est plus amplement précisé dans un procès verbal approu...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 35·fr
    ...es de la Société Immobilière Maréchal Valée, sont convoqués en ass...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 29·fr
    ...r Bureau (suivant registre des réceptissés N° 39 du 9 février 1981...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr
    Deux exemplaires des documents précités ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 8·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception six mois avant la date du...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ... paragraphe 2 de l'article 17 précédent sont reclassés dans un éch...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 11·fr
    ...ras la cité traditionnelle et précisément dans une impasse ramifié...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 3·fr
    ...ssimilable à un délai moyen de récupération de la valeur actuelle....