51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1964 / N°006·page 15·fr...nt du présent bornage est de 165 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 27·fr...bdelhamid Jomaa, à compter du 15 mars 1976 Esseghir Mounira, née M...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 38·fr...t saisi immobilière inscrit le 5 mai 2007 au profit du saississant...
- Journal Officiel·1983 / N°023·page 6·fr...Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 25 Mars 1983 N° 23
- Annonces Légales·2006 / N°012·page 56·fr...d'une surface couverte de 7568,5 m², limité au Sud par la propriét...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 31·fr...SION Par acte de précision du 5 mars 1974, enregistré le 13 du mê...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 25·fr...a direction de l'industrie le, 5 mars 1975, Monsieur Abdelhamid Fa...
- Journal Officiel·1977 / N°009·page 9·fr...Trabelsi Mohsen, à compter du 15 mai 1976 Ben Salah Ameur, à compt...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 2·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mai 1975 # LOIS...
- Journal Officiel·1975 / N°038·page 38·fr...e sous seing privé en date du 15 mai 1975 enregistré à Tunis le 22...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr...en date du 15 mars 1962, enregistré à Tunis (ACI) le 24 avril 1962...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 489 ...
- Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr...Le présent avis a paru dans le journal Le Petit Matin du 15 mars 1...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 37·fr...1955 m², celle résultant du bornage est de : 1862 m². L'immeuble ...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 41·fr...quisition N° 30440 déposée le 15 mai 1975 et dont un extrait a été...
- Journal Officiel·1990 / N°038·page 17·fr...IBUTIONS Décret n° 90-875 du 25 mai 1990 fixant les attributions ...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 10·fr...Tunis, d'une contenance de 1.175 mètres carrés environ. Le requér...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr...ns un délai n'excédant pas le 15 mars 1968. Cette augmentation do...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 25·fr...Brevet espagnol du 5 mars 1971 sous le N° 388.969 inventeur : Mons...
- Journal Officiel·1998 / N°036·page 11·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mai 1998 Page 963