Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 19·fr
    ...il pourrait en être constitué par décision ordinaire des associés....
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 7·fr
    ...La décision de prolongation de stage ou de licenciement doit être ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 14·fr
    ...ieure à la date fixée par la décision d'admission à la retraite ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 11·fr
    ...ISIENNE 7-11 Avril 1961 b) préciser l'applications, et en même te...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 25·fr
    ...Il pourra par simple décision de la Gérance être transféré en tout...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 6·fr
    ...Un cahier des charges annexé au contrat de concession, précisera n...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 14·fr
    ...9 mai 1965 a décidé l'annulation de la décision de l'Assemblée Con...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 6·fr
    ...re fermés définitivement par décision du Secrétaire d'État au Plan...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 30·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier de Tu...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr
    ...stances de force majeure par décisions du Secrétaire d'État à la P...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 70·fr
    ...e 51 des statuts avec cette précision que le Conseil aura toute la...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 47·fr
    ...ion, le reste en vertu d'une décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 18·fr
    ...Quentin Francis Soper). Cette invention est caractérisée par les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 19·fr
    ...La durée de la Société pourra être prorogée par décision de l'Asse...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 15·fr
    ...cas échéant, une copie de la décision d'acceptation de la démissio...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr
    ...609, les 2 exemplaires de la décision collective des porteurs de p...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr
    ...1° Approbation du bilan de l'exercice 1957, décision à prendre pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 7·fr
    ...Ce mémoire devra préciser les numéros et dates des autorisations d...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 19·fr
    ...## Modification des Statuts Suivant décision collective extraordi...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr
    ... a décidé l'annulation de la décision du conseil d'administration ...