Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...Étant précisé que le deuxième tiers de la boutique appartient à Sl...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 15·fr
    ...Il est notamment précisé que la vente ne comporte aucun droit au b...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 35·fr
    ...A, au titre d'une scission devenue définitive à la date du 27 févr...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 7·fr
    ...ux indications d'un horaire précisant, pour chaque journée et éven...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr
    ...ou dissolution anticipée par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 5·fr
    ...de l'école, être reconnu par décision du directeur de l'école et d...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 19·fr
    ...ment écrit des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...une partie des lieux loués, précisé dans l'acte du 12 mai 1961. S...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 13·fr
    ...le saisi, avec l'indication précise de sa situation, de sa consist...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 42·fr
    ...ou dissolution anticipée par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...janvier 1962, à onze heures précises, à l'effet de délibérer sur l...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr
    ...Les commissaires sont rétribués par décision de l'Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 25·fr
    ...ion dans la limite fixée par décision du Ministre des Finances. A...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 7·fr
    ...mentaires, seront fixées par décision du Ministre de l'Intérieur o...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 9·fr
    ...Précisions complémentaires : L'immeuble est situé au Bordj Brahim,...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 16·fr
    ...xe longitudinal médian afin de cisailler la bavure contre chaque f...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 8·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr
    ...Ce mandat est renouvelable par décision des associés. Pour extrai...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 23·fr
    ...s à l'aide d'une horloge de précision unique à partir de laquelle ...