Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 11·fr
    ...t contractant ou l'une de ses collectivités locales, soit directem...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 28·fr
    ...té la favorite est accordée au plus âgé. Art. 22 - A titre except...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 11·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 11·fr
    ...rnement ou du président de la collectivité locale. ## SECTION II ...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 12·fr
    ...| | | 332290 0 | - Mélanges entre elles de deux ou plusieurs sub...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 16·fr
    ...Cet ATM est amendé par décision de l'Organe directeur au plus tard...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 50·fr
    ...Le conseil régional en fait déclaration lors de sa plus prochaine ...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 43·fr
    ...| | - ne pas appartenir au personnel de l'État, des collectivités...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 23·fr
    ...--- ## CONSTITUTION D'UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF Par acte sous...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 53·fr
    ...la production de poussins et plus généralement toutes les opératio...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 9·fr
    ...t l'activité s'étend sur plusieurs collectivités locales, la taxe ...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 16·fr
    ...t loi organique du budget des collectivités locales. Art. 3 - Le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 21·fr
    ...s les techniques agricoles les plus fiables pour augmenter la prod...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 30·fr
    ...La priorité est accordée au plus âgé et si cette ancienneté est la...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 114·fr
    ...- gérer un ou plusieurs champs facilement accessibles - gérer un m...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 84·fr
    ...Ces huileries sont réputées « Organismes de Collecte » et doivent,...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 32·fr
    ...Une collection des déblais de forage et des éventuelles carottes s...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 80·fr
    ...Une collection des déblais de forage et des éventuelles carottes s...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 17·fr
    ...e objet plus favorables que celles de la Convention Collective Nat...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 15·fr
    ...ême la priorité sera donnée au plus âgé. L'organisation et les co...