Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ...3°) Une parcelle de terrain comportant des arbres fruitiers sise a...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 26·fr
    ...n demi hectare environ d'arbres fruitiers. Note. . . . Seules, po...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 21·fr
    ...n un jenane complanté en arbres fruitiers située à Sfax Triq Tunis...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 16·fr
    ...0,600D / m * Arrachage des vieilles plantations d'arbres fruitier...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...t, elle est complantée d'arbres fruitiers et de quelques pieds d'o...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 47·fr
    ...un jardin comportant des arbres fruitiers et d'un puits (Sondage)....
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 16·fr
    ...e de terre complantée en arbres fruitiers avec un puits située à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 19·fr
    ...es vieux oliviers et des arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...attiers, d'oliviers et d'arbres fruitiers, sis dans l'ossis de Sou...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 17·fr
    ...Complantée d'arbres fruitiers ; Au Sud : Un passage privé apparten...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 82·fr
    ...trôle des pépinières des arbres fruitiers. | 15.000 | | (40) dont...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 182·fr
    ...trôle des pépinières des arbres fruitiers. | 15.000 | | (40) dont...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles, complantées d'arbr...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 6·fr
    ...propriété complantée d'arbres fruitiers dite « Saniet Belhassen »,...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 103·fr
    ...r 10 - Carte de taille d'arbres fruitiers 11 - Carte de taille d'o...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 14·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne — La tail...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...ne parcelle complantée d'arbres fruitiers, située à Korba, à Chera...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 29·fr
    ...res environ, implantée d'arbres fruitiers, limitée : - Au Sud : S...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 19·fr
    ... une saniet complantée d'arbres fruitiers, renfermant une construc...