Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 387 résultats pour ""ASTRA""
  • Journal Officiel·1987 / N°008·page 1·fr
    ...87, relatif au recensement cadastral dans le gouvernorat de Gabès ...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 7·fr
    ... par le lot cadastral n°213, au sud le lot cadastral n°9 et à l'ou...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 10·fr
    ...La superficie est de 10509 m², située d'après le plan cadastral au...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 3·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 15·fr
    ...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...L'immeuble sis Route de Gabès km 10 qui se trouve à la zone cadast...
  • Journal Officiel·2011 / N°025·page 3·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 5·fr
    ...énieurs-élèves des Travaux Cadastraux et Topographiques. Le Secré...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·fr
    ...La superficie est de 10509 m², située d'après le plan cadastral au...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 19·fr
    ...Parcelle cadastrale 104 secteur « D » Ghar El Melh Est : Piste agr...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 5·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 1·fr
    ...94 relatifs au recensement cadastral ... 35 ### Ministère des Aff...
  • Journal Officiel·1996 / N°100·page 6·fr
    ...rises de courant spéciales encastrables pour salle blanche et labo...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 57·fr
    ...uisition d'immatriculation cadastrale N° 54086 R C S | N'jajra à l...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 32·fr
    ...744 (partie de la parcelle cadastrale n° 506 secteur " E"Bir Echao...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 1·fr
    ...988 relatif au recensement cadastral 996 Arrêtés du ministre d'Ét...
  • Journal Officiel·1991 / N°021·page 1·fr
    ...s 1991 portant recensement cadastral obligatoire 453 Ministère de...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 23·fr
    ...736 (partie de la parcelle cadastrale n° 68 secteur " C "Bir Echao...
  • Journal Officiel·2001 / N°029·page 3·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 24·fr
    ...737 (partie de la parcelle cadastrale n° 119 secteur " C "Bir Echa...