Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 40·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 48·fr
    ...L'immeuble sera vendu à l'audience publique devant le tribunal 1èr...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 6·fr
    ...Au plus tard le jour de l'audience de plaidoirie, le tiers saisi d...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 33·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience et intervenir par la constit...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 51·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5 - Data et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 59·fr
    ...Date et lieu de l'audience : le jeudi 17 janvier 2008 à partir de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 43·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 28·fr
    ...La consultation seront annoncés le jour de l'audience fixée pour l...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 39·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/ Date et lieu de la vent...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 16·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des créées à Gabès, aux enchères p...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 31·fr
    ...97 du Tribunal de Sousse à l'audience du 31 octobre 1962. La vente...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 80·fr
    ...Date et lieu de l'audience mardi 03/6/2008 à 9h du matin et suivan...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 37·fr
    ...du matin à la salle d'audience des créées du Tribunal de 1ère Inst...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 10·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 11·fr
    ...fixée à 501.205,000 DT dépenses fixées le jour de l'audience. 6) L...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 26·fr
    ...4 à neuf heures du matin à l'audience, des Criées du Tribunal de P...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr
    ... à 9 h du matin à la salle d'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 51·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience de la Chambre des saisies im...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 22·fr
    ...Tribunal et audience d'adjudication : Il sera procédé à l'adjudica...