Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 22·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 18·fr
    ...ns de chef de service à l'arrondissement du financement et des enc...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 18·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·2026 / N°019·page 10·fr
    ...Le dépôt de la déclaration d'existence à distance dispense la soci...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 15·fr
    ...Le tarif de gardiennage des marchandises générales, des semi-remor...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 49·fr
    ...2016408419VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Etat de distribution ...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 41·fr
    ...En conséquence, Et application des dispositions de l'article 468 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·fr
    ...En dehors du cas prévu ci-dessus, les marchandises contenues dans ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 7·fr
    ...2° Non disponibilité par mesure de discipline : Tout Officier de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 62·fr
    ...Société Nationale de l'Exploitation et de Distribution des Eaux **...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 41·fr
    5) Distance supérieure à 150 kms - Jusqu'à 150 kms le mètre cube :...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 7·fr
    Du point (5) la limite longe vers le sud à une distance approximat...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 3·fr
    ...— Les organes d'exécution du District de Tunis comprennent une Dir...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 14·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 14·fr
    ...Toute trace d'une peine disciplinaire doit définitivement disparaî...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 30·fr
    ...Elle comprend 3 arrondissements : — Arrondissement du personnel ;...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 8·fr
    ...# Chapitre V ## Discipline Art. 30. — Les sanctions disciplinair...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 24·fr
    ...(Société nationale de l'exploitation et de distribution des eaux) ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 40·fr
    ...4- Lorsque les marchandises de remplacement bénéficient d'un régim...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 5·fr
    ...## Section 2 - La discipline Art. 16 - Quand elle statue sur les ...