234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·2019 / N°084·page 54·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
- Journal Officiel·2025 / N°031·page 13·fr...## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES ## Par arrêté de la ministr...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 31·fr...| 356 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 29439 | | " | ...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 15·fr...Henchir El Adouania Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 24·fr...| 163 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94675 (réquisition ...
- Journal Officiel·2023 / N°090·page 13·fr...MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre des ...
- Journal Officiel·1985 / N°010·page 6·fr...## Ministère des Affaires Culturelles ### NOMINATIONS Par décret...
- Annonces Légales·2025 / N°112·page 27·fr...La Parcelle Dominiale N° 1048(TPD 97155) Est : La Parcelle Dominia...
- Journal Officiel·1973 / N°045·page 17·fr...La deuxième parcelle ci-dessous; A l'Est : La parcelle 152—1 du ca...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 11·fr...| 150(1) conforme à la parcelle A 153 conforme à la parcelle B du ...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 69·fr...| 829 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56112 | Non immatri...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 24·fr...**Parcelle N° 1 :** Au Sud : Le requérant; A l'Est : Une route; A...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 20·fr...« Ardh El-Ouhichi », consistant en 9 parcelles de terrain où avec ...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 7·fr...6 qu'elle suit en direction de Béjà sur 1km600 environ; déjà, la l...
- Journal Officiel·2020 / N°004·page 54·fr...--- MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre de...
- Journal Officiel·2020 / N°005·page 54·fr...--- MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre de...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 27·fr...Parcelle 4. A l'Ouest : Oued Zarrâa. **Parcelle 2 :** Au Nord : ...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 129·fr...toriel de Formation Professionnelle Agricole en Phoniciculture de ...