Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 13·fr
    ...Sa surface couverte est de 24 m m, limité du côté sud et est par l...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 27·fr
    ...Il est délimité du côté est par Najib Chaabben, du côté ouest par ...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 21·fr
    ...II - Le salaire annuel n'est pris en compte que dans la limite de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 23·fr
    ...II - Le salaire annuel n'est pris en compte que dans la limite de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 22·fr
    ...ud Est par une route, à l'Est par Habib Bourguiba, à l'Ouest par M...
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 24·fr
    ...Limité au nord et à l'Est par voie publique par une voie publique,...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 184·fr
    ...Le programme y afférent est préalablement établi par les direction...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 7·fr
    ...l'Est par la parcelle n°3 et n°10, au Sud une route, à l'Ouest par...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 3·fr
    ...— Est puni d'une amende de 200 D. et d'un emprisonnement de trois ...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 22·fr
    ...Ce bien immobilier ne contient pas de bâtiments et n'est pas équip...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 61·fr
    ...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. Maître Abdelfatte...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 4·fr
    ...N'est pas considérée comme infraction nouvelle au sens de l'alinéa...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 4·fr
    ...L'immeuble est limité à l'Est par Bouaziz Ahmed, au Nord par Bouaz...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 11·fr
    ...t par les requérants car il n'est pas pertinent. 15. Observations...
  • Annonces Légales·2019 / N°110·page 13·fr
    ...une route à l'est par chäari au nord et à l'oeest par Hédi Kallel,...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 25·fr
    ...largeur du côté est par un tiers, du côté ouest par une rue de 10 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 16·fr
    ...que son titre de propriété est perdu et qu'il désire extraire une ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 66·fr
    ...- Local commercial s'ouvrant à l'ouest portant le n°AB3-1 couvrant...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 55·fr
    ... connaissance du public qu'il est propriétaire de l'habitation rur...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 39·fr
    ...Chauffage est prévu dont l'ouverture des plis aura lieu à Tunis, l...