11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2010 / N°150·page 52·fr...sis à oued mliz Jendouba il s'agit d'un terrain agricole irrigué. ...
- Journal Officiel·1993 / N°033·page 10·fr...viennent autrement, ou s'il s'agit d'une sentence rendue par accor...
- Annonces Légales·2009 / N°152·page 26·fr...il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 59031 Ben Arous dén...
- Journal Officiel·2004 / N°062·page 181·fr...Les bouteilles doivent être couchées dans le sens longitudinal ou ...
- Annonces Légales·2005 / N°063·page 4·fr...A l'encontre de la SOGITEX représentée par son liquidateur Monsieu...
- Annonces Légales·2024 / N°005·page 6·fr...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°34702...
- Annonces Légales·2015 / N°023·page 42·fr...il s'agit d'un terrain d'une superficie de 104.37 m² sis à Rue Bam...
- Annonces Légales·2014 / N°048·page 17·fr...- Monsieur Mohamed Hédi Hamza - SOGIT - Monsieur Radhouane Cherif ...
- Annonces Légales·2006 / N°046·page 49·fr...2/ Le titre en vertu duquel il agit : Jugement du tribunal d'appel...
- Annonces Légales·2022 / N°041·page 6·fr...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°23565...
- Annonces Légales·2025 / N°165·page 16·fr...Il s'agit de la parcelle n°80, d'une superficie totale de 1681 m²....
- Annonces Légales·2024 / N°052·page 12·fr...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain rectangulaire nu à caract...
- Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr...— au profit de la CNEL s'il s'agit d'un prêt destiné à parfaire l'...
- Journal Officiel·1978 / N°032·page 14·fr...39G86'15", longitude EP : 6G81'30", altitude : 1103 m, carte de Ta...
- Annonces Légales·2018 / N°029·page 52·fr...Et s'il s'agit d'une personne étrangère, celle-ci doit obtenir une...
- Annonces Légales·2009 / N°110·page 41·fr...Un Immeuble Situé à Naggua Souk El Ahed Kebili, il s'agit d'un imm...
- Annonces Légales·2010 / N°126·page 38·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en oliviers et arbr...
- Annonces Légales·2007 / N°043·page 50·fr...Il s'agit d'un immeuble nommé "Fatma" objet du titre foncier n° 82...
- Journal Officiel·1978 / N°009·page 20·fr...Il s'agit là d'une précision et rectification du procès-verbal d'a...