Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 2·fr
    ...5) Nadia Ben Hassine Hibaz, fonctionnaire, propriétaire dans l'ind...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 36·fr
    ...+Salon+ Cuisine+ S.D.B et auquel s'ajoute les parts indivises : (4...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 15·fr
    ...Le bien mis à la vente aux enchères consiste aux 224,5 parts indiv...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 23·fr
    ...1) Les parts indivises soit 3722,5 m² de la totalité des parts soi...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 23·fr
    ...— L'individu arrêté provisoirement dans les conditions prévues par...
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 17·fr
    ...Ce sont des parts indivises situées à l'ouest de la route régional...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 8·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 21·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie poursuivie dans...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 18·fr
    ...1°) le requérant pour 1 - 2 dans l'indivision ; 2°) son frère Moha...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 13·fr
    ...4) Quitus individuels aux administrateurs. 5) Affectation du résul...
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 38·fr
    ...Parts indivises à Vendre : Les 1.000.000 é indivises du TF n° 1170...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 28·fr
    ...| Type de résidence | Tarifs de séjour Par individu/par nuit | |...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 45·fr
    ...La totalité des trois quarts indivis et dans l'indivision de la to...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 9·fr
    ...nis 2, représentant des parts indivises ayant une superficie total...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 23·fr
    ...représenté la totalité des parts indivises appartenant au débiteur...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 27·fr
    ...- Les candidats déclarés admis en sont informés par lettres indivi...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 37·fr
    ...2/ Sieur Mohamed Ben Tahar Hammouda (pour ses parts indivises) et ...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 5·fr
    ...2 - Les terres collectives exploitées individuellement, ne peuvent...
  • Journal Officiel·2013 / N°059·page 21·fr
    ...1/ Séjours | Individus/groupes | Nature de délégation résidente ...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 21·fr
    ...2022R02763DIVD2 ## Vente des parts indivises du titre foncier n°1...