Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 38·fr
    Location d'un fonds de commerce «Gérance Libre» Suivant acte SSP ...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 4·fr
    ...Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 28 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 58·fr
    ...L'avocat poursuivant : Mr Hafedh Abd Eldayem Whibi, Avocat à la co...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 31·fr
    ...e du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Araifa ». L...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 40·fr
    ...Avocat poursuivant : Mr Bel Mahressia Ridha avocat 10 place Farhat...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 15·fr
    ...» en tant qu'opérateur sur le permis de recherche d'hydrocarbures ...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 48·fr
    ...3) Avocat poursuivant : Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cou...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 19·fr
    ...Le ministre des affaires locales et de l'environnement Riadh Moua...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 61·fr
    ...Le ministre des affaires locales et de l'environnement Mokhtar Ha...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 21·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 10 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 28·fr
    - toutes les dépenses que la collectivité locale doit, au titre de...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 26·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Zendah Abdelmadjid, Avocat à la cour d...
  • Annonces Légales·2019 / N°086·page 8·fr
    ...2019402931FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location ###...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 39·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Sofiène Jamoussil Avocat 44 Av...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 9·fr
    ...2020402178FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 13·fr
    ...Il a été préalablement mis fin à l'ancien contrat de location géra...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 10·fr
    ...– Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 43·fr
    L'avocat poursuivant : Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 6·fr
    ...à l'article 30 du code des hydrocarbures, une extension de deux an...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 23·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...