684 résultats pour ""SUD-NORD""
- Journal Officiel·2003 / N°011·page 5·fr...Est une droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 3750 mètres à...
- Journal Officiel·1990 / N°041·page 6·fr...Est une ligne droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 1.250 m...
- Journal Officiel·1986 / N°010·page 4·fr...Droite DA de direction sud-nord passant à 500 m à l'est du point d...
- Annonces Légales·2005 / N°152·page 6·fr...divisée, les mesures étant : Sud-Nord 13 m, Est-Ouest 12.5 m. La s...
- Journal Officiel·1979 / N°034·page 23·fr...Droite DA de direction Sud-Nord passant à 1000 m à l'Ouest du repè...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 53·fr...Est une droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 4.465 mètres ...
- Annonces Légales·2018 / N°158·page 61·fr...,61m et une largeur de 7,60m sud-nord, sans l'épaisseur de ses mur...
- Annonces Légales·2006 / N°032·page 42·fr..., son métrage Est-Ouest 21m, Sud-Nord 19 m. comportant une villa e...
- Annonces Légales·2021 / N°010·page 25·fr...Ses mesures du Sud-Nord de côté Est est de 18.71 m et de côté Oues...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 14·fr...La limite Ouest, est une droite DA de direction Sud-Nord, passant ...
- Journal Officiel·1972 / N°040·page 9·fr...est une droite DA de direction Sud-Nord passant à 12.300m à l'Est ...
- Annonces Légales·2009 / N°086·page 44·fr...parcelle de terre s'étendant sud-nord, sise audit lieu, adjacente ...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 10·fr...ont une droite DA, de direction Sud-Nord, passant à 500 mètres à l...
- Journal Officiel·1982 / N°038·page 10·fr...Droite DA de direction Sud-Nord passant à 3.000 m à l'Est du point...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 6·fr...Est une ligne droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 500 mèt...
- Journal Officiel·1957 / N°040·page 20·fr...La limite Ouest est une droite DA de direction Sud-Nord, passant à...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 47·fr...Est une ligne droite D-A de direction Sud-Nord passant à 1.000 mèt...
- Annonces Légales·2019 / N°102·page 14·fr...ons du côté est en direction sud-nord 29,60 mètres et de l'ouest l...
- Journal Officiel·1958 / N°031·page 7·fr...La limite Ouest est une droite DA de direction Sud-Nord, passe à 1...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 19·fr...Droite DA de direction Sud-Nord passant à 825m à l'Est du repère. ...