Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 12·fr
    ...7 approuvé par le conseil de tutelle régional du gouvernorat de Ta...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 22·fr
    ...ier 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 21·fr
    ... agricole et agro-alimentaire, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 47·fr
    ... du ministère de l'équipement, tel que complété par le décret n° 9...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 10·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 51·fr
    ...s du gouvernorat de Ben Arous, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 9·fr
    ...mai 1980 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 43·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 13·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 18·fr
    ...B1127851997** Les actionnaires de la société ITT Hôtel Corporatio...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 13·fr
    ...Il est approuvé par l'autorité de tutelle. Art. 14 - Le ministre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 50·fr
    ...Il consiste en un terrain sur lequel a été édifié un hôtel portant...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 46·fr
    ...| Arrêté du Ministre de …………………… en date du………………… Tel que modifié...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 10·fr
    ...ier 1977 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 52·fr
    ...Hôtel Houda Dkhila Monastir Registre de commerce : 1540352006 Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...— Tâches 1) Il organise, suit et contrôle l'activité de l'hôtel d...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 43·fr
    ...i n° 94-35 du 24 février 1994, tel que modifié et complété par la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°027·page 7·fr
    ...loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété par les...
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 23·fr
    ...Par conséquent, la société Saula et Fils propriétaire de l'hôtel e...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 31·fr
    ...les du gouvernorat de Siliana, tel qu'il a été modifié par les tex...