499 résultats pour ""TRANSFORMATIONS""
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- Journal Officiel·1966 / N°021·page 13·fr...Lorsque des transformations importantes, notamment celles portant ...
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr...e voisinage desquels des transformations sont à prévoir relativeme...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 20·fr...; — les réparations, les transformations de tous navires et de leu...
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- Journal Officiel·1994 / N°017·page 10·fr...Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arra...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 55·fr...es dites fabrications ou transformations. 2° La construction, l'a...
- Journal Officiel·1967 / N°047·page 9·fr...Lorsque l'obéissance à la mise en demeure nécessite des transforma...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 123·fr...Objet de la prestation : Transformations du certificat étranger d'...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr...es dites fabrications ou transformations; 2° la construction, l'a...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 41·fr...n de leur entretien, les transformations des villes anciennes, le ...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 16·fr...n de leur extention, les transformations des villes anciennes, le ...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 5·fr...n de leur extension, les transformations des villes anciennes, le ...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 24·fr...- Les transformations des villes anciennes. - Les loisirs. - Polit...