226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·2019 / N°103·page 35·fr| | base/ql 24,5/1000 du prix de base/ql 28,0/1000 du prix de ba...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 7·fr...| A du plan TPD n° 44496 (n°51) | Partie de la parcelle E(328) Ayo...
- Journal Officiel·2020 / N°023·page 5·frDécrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 8·fr...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 39·fr...| H8 du plan du TPD n° 55071 conforme à la parcelle n° 72 I8 du pl...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 43·fr...| 675 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 29419 | | " | ...
- Journal Officiel·2015 / N°044·page 11·fr...iées | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 71·fr...| L2 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
- Journal Officiel·1979 / N°073·page 5·frDu Point 5. — La limite se poursuit en ligne droite vers l'Ouest j...
- Journal Officiel·2024 / N°127·page 30·fr...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
- Journal Officiel·1965 / N°027·page 4·fr...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
- Journal Officiel·2003 / N°009·page 22·fr...Cette phase sera réalisée durant la dernière année du projet. Art...
- Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr...— Du point 3, le périmètre suit la voie du chemin de fer en direct...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
- Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr...Du point B la ligne suit la même piste en direction Sud jusqu'au p...
- Journal Officiel·2017 / N°026·page 22·fr...2 - Bénéficient de la mesure prévue à l'article premier du présent...
- Journal Officiel·1965 / N°056·page 15·fr...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
- Journal Officiel·1991 / N°031·page 4·fr...Du point «A» situé sur le réservoir d'eau principal de la ville pr...
- Journal Officiel·2006 / N°047·page 31·fr...| 30 du plan TP D N°23788 | = | = | | 1h22a28ca | Awled Naouar |...
- Journal Officiel·2018 / N°033·page 10·fr...- Du point "A" situé au niveau de la route nationale n° 17 dont le...