Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 35·fr
    | | base/ql 24,5/1000 du prix de base/ql 28,0/1000 du prix de ba...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 7·fr
    ...| A du plan TPD n° 44496 (n°51) | Partie de la parcelle E(328) Ayo...
  • Journal Officiel·2020 / N°023·page 5·fr
    Décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 8·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 39·fr
    ...| H8 du plan du TPD n° 55071 conforme à la parcelle n° 72 I8 du pl...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 43·fr
    ...| 675 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 29419 | | " | ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 11·fr
    ...iées | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 71·fr
    ...| L2 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 5·fr
    Du Point 5. — La limite se poursuit en ligne droite vers l'Ouest j...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 30·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 4·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 22·fr
    ...Cette phase sera réalisée durant la dernière année du projet. Art...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr
    ...— Du point 3, le périmètre suit la voie du chemin de fer en direct...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr
    ...Du point B la ligne suit la même piste en direction Sud jusqu'au p...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 22·fr
    ...2 - Bénéficient de la mesure prévue à l'article premier du présent...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 15·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1991 / N°031·page 4·fr
    ...Du point «A» situé sur le réservoir d'eau principal de la ville pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 31·fr
    ...| 30 du plan TP D N°23788 | = | = | | 1h22a28ca | Awled Naouar |...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 10·fr
    ...- Du point "A" situé au niveau de la route nationale n° 17 dont le...