Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 35·fr
    ... d'architecte général au titre de l'année 2012 au corps des archit...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 13·fr
    ...| 5bis conforme à la parcelle n°1 du plan de la titre foncier n° 2...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 64·fr
    ...| 258 conforme à la parcelle n°03 du plan du titre foncier n°57041...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 9·fr
    ...- PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordres des parcelles | N° des p...
  • Journal Officiel·1999 / N°026·page 3·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 61·fr
    ...Une copie de ce règlement intérieur est déposée au conseil du marc...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 6·fr
    ...Parcelles non immatriculées | N° d'ordre | N° sur le plan parcel...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 16·fr
    PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre des piles | N° des parc...
  • Journal Officiel·2006 / N°051·page 7·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 34·fr
    ...« Chaabet Dehara et El-Merigueb », consistant en trois parcelles c...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 20·fr
    ...**Première Parcelle** (une maison d'habitation) : Au Sud : Rue Ou...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terrains sises à El Ali...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 3·fr
    ...— Les marchés sont passés de gré à gré soit après consultation aup...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre sises aux délégat...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 1·fr
    ...ts et d'archives et de gestionnaire de documents et d'archives à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre de labour, d...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 91·fr
    ...| 519 conforme à la parcelle n°03 du plan du titre foncier n°7813T...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 26·fr
    ...- Parcelle 36. - Au Nord : T 93179. - A l'Est : Parcelle 59. - Au ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 23·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan du pr...
  • Journal Officiel·2016 / N°101·page 25·fr
    ...Madame Hamida Rhouma épouse Ghmari, architecte général, est chargé...