Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...nt une superficie de 529 mètres carrés et faisant l'objet du T.F. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 60·fr
    ...ntenance dénoncée de 600 mètres carrés environ celle résultant du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 9·fr
    ..., d'une contenance de 50 mètres carrés. Le requérant déclare : a...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 14·fr
    ...Somme et différence des carrés des distances d'un point à deux poi...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 50·fr
    ...ntenance dénoncée de 150 mètres carrée celle déduite du présent bo...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 30·fr
    ... de trois cent cinquante mètres carrés (350 m²), situé sur la rout...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 25·fr
    ...'une superficie de 2.144 mètres carrés, située à Mégrine-Coteaux, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 39·fr
    ...ésent bornage est de 632 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...'une surface de …………………… mètres carrés …………………… (5) a été expropri...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 22·fr
    ...mille sept cents (6.700) mètres carrés, et ayant pour limites, sav...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 16·fr
    ... d'une contenance de 200 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 24·fr
    ...nt une superficie de 400 mètres carrés environ, et comportant des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr
    ...ant une superficie de 84 mètres carrés grevé d'une rente d'enzel d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 33·fr
    ... d'une contenance de 372 mètres carrés, sur lequel est édifiée une...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 44·fr
    ...600 mètres carrés, celle résultant du présent bornage est de : 585...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 16·fr
    ...nelles) - Droites des moindres carrés : ajustement graphique, aju...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 21·fr
    ...nt approximativement 500 mètres carrés, limitée ; au Sud, par les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ...urface totale cinq cents mètres carrés (500 m2) environ. **Mise à...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 20·fr
    ...d'une superficie de 3000 mètres carrés et limitée comme suit : Au...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 7·fr
    ...nt trente deux (832) kilomètres carrés soit deux cent huit (208) p...